Marque enregistrée - Marque en vigueur

Une ambition durable
VOSGELIS, OPH du Département des Vosges, EPLIC, M. Vincent HENNERON, Directeur Général

Numéro de dépôt :
4325472
Date de dépôt :
23/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/12/2026
Une ambition durable de VOSGELIS

Présentation de la marque Une ambition durable

Déposée le 23 décembre 2016 par la société VOSGELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Une ambition durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est la société VOSGELIS domicilié(e) 02 Quai André Barbier - 88000 - EPINAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 436 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOSGELIS, OPH du département des Vosges, M. Vincent HENNERON, Directeur général domicilié(e) 02 quai André Barbier - 88000 - EPINAL - France.

La marque Une ambition durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Une ambition durable arrivera à expiration en date du 23 décembre 2026.

VOSGELIS a également déposé les autres marques suivantes : JUMP MON APPART MON AVENIR , RESPONSABILITÉ SOCIETALE & ENVIRONNEMENTALE , ESTORIA , ESTORIA OFFRIR UN PARCOURS DE VIE , SÉRÉNELIS , VOSGELIS , JUMP , Habitez comme vous voulez.


VOSGELIS, OPH du Département des Vosges, EPLIC, M. Vincent HENNERON, Directeur Général - 02 Quai André Barbier - 88000 - EPINAL - France - SIREN 783436660


VOSGELIS, OPH du département des Vosges, M. Vincent HENNERON, Directeur général - 02 quai André Barbier - 88000 - EPINAL - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Affaires immobilières – gérances de biens immobiliers.

Construction – informations en matière de construction. Conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction.

Maison de retraite pour personnes âgées.